Téléchargements

- Dossier d’Enquête Publique (dossier compressé  - 155 Mo)

- Diagnostic territorial et enjeux (pdf - 26.2 Mo)
- État initial de l'environnement (pdf - 22.9 Mo)
- Évaluation environnementale (pdf - 4.69 Mo)
- Projet d'Aménagement et Développement Durables - PADD (pdf - 6.64 Mo)
- Document d'Orientation et d'Objectifs - DOO (pdf - 6.57 Mo)
- Bilan de la concertation (pdf - 1.28 Mo)

- Le guide du SCoT (pdf - 6.25 Mo)

- Arrêté d'Enquête Publique (pdf - 1.47 Mo)
- Affiche de l'Enquête Publique (pdf -475 ko)

- Avis des Personnes Publiques Associées ou Consultées (pdf - 22,8 Mo)

- Délibérations et Procès Verbal (dossier compressé - 5.18 Mo)

Vous pouvez également avoir accès aux présentations et compte-rendu des groupes de travail SCoT sur le site du SCoT du Ruffécois en cliquant ici.