Téléchargements

- Le guide du SCoT (pdf - 6.29 Mo)
- Résumé non-technique du SCoT (pdf - 8.05 Mo)

Le SCoT du Pays du Ruffécois
- Le diagnostic du SCoT (dossier compressé - 253 Mo)
- Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (pdf - 6.70 Mo)
- Le Document d'Orientation et d'Objectifs (pdf - 6.87 Mo)
- Le bilan de la concertation (dossier compressé - 50.01 Mo)

Les pièces administratives
- Délibération arrêt du SCoT (dossier compressé - 253 Mo)
- Arrêté d'Enquête Publique (pdf - 1.47 Mo)
- Dossier d’Enquête Publique (dossier compressé - 155 Mo)

- Avis des Personnes Publiques Associées ou Consultées (pdf - 22,8 Mo)
- Observations du public (pdf - 16 Mo).
- Synthèse du commissaire enquêteur des observations du public (pdf - 3.17 Mo).
- Réponse du PETR au document du synthèse du commissaire enquêteur (pdf - 2.98 Mo).
- Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur (pdf - 16.1 Mo).
- Modifications Post-EP (pdf - 1.89 Mo).

- Délibération approbation du SCoT (pdf - 1.89 Mo).

Vous pouvez également avoir accès aux présentations et compte-rendu des groupes de travail SCoT sur le site du SCoT du Ruffécois en cliquant ici.