Le SCot du Ruffécois

Dans le cadre de son élaboration, un site internet dédié au SCoT a été créée, vous pouvez y accéder et retrouver toutes les informations utiles en cliquant ici (www.scotduruffecois.com).

Le SCoT a été arrêté en comité syndical le 6 juin 2018. Le dossier soumis à enquête comprend :
• Le projet de Schéma de Cohérence Territoriale arrêté en comité syndical le 6 juin 2018, comprenant le rapport de présentation, le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD), le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) ;
• Le résumé non technique intégré au rapport de présentation ;
• Une évaluation environnementale intégrée au rapport de présentation et l'avis de l’Autorité environnementale ;
• Le bilan de la concertation ;
• Les avis émis par les Personnes Publiques Associées et Personnes Publiques Consultées

Le dossier complet est téléchargeable en cliquant ici.
Le guide du SCoT du Ruffécois est disponible en cliquant ici.

Périmètre du SCoT du Ruffécois