Consultation

Vous pouvez ici consulter les documents liés au SCoT du PETR du Pays Ruffécois

- Le guide du SCoT

- Le Résumé non technique et méthodologie d'élaboration

- La synthèse des observations du commissaire enquêteur

Réponse à la synthèse du commissaire enquêteur

Mémoire en réponse aux avis des Personnes Publiques Associées

- Réponse aux observations de la MRAe

- Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur

- Liste des modifications Post-Enquête Publique apportées au SCoT

- Délibération approbation SCoT

- Livre 0. Liste des modifications apportées au SCoT

- Livre 1.1. Présentation générale du SCoT du Pays du Ruffécois

- Livre 1.2. Diagnostic territorial et enjeux

- Livre 1.3. État Initial de l'Environnement

- Livre 1.4.1. Analyse de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers

- Livre 1.4.2. Atlas Origine

- Livre 1.4.3. Atlas Destination

- Livre 1.5. Explication des choix retenus pour l'élaboration du PADD et du DOO

- Livre 1.6. Analyse des incidences du SCoT sur l'environnement et mesures d'évitement et de réduction

- Livre 1.7. Articulation du SCoT avec les autres documents, plans et programme d'urbanisme

- Livre 1.8. Mise en oeuvre et suivi du SCoT

- Livre 1.9. Résumé non technique et méthodologie d'élaboration

- Livre 2. Projet d'Aménagement et Développement Durables

- Livre 3. Document d'Orientation et d'Objectifs

- Livre 4.1. Bilan de la Concertation

- Livre 4.2. Annexes du bilan de la concertation

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