Scot

Le SCot du Ruffécois

Le SCoT a été arrêté en comité syndical le 6 juin 2018. Le dossier soumis à enquête comprend :
• Le projet de Schéma de Cohérence Territoriale arrêté en comité syndical le 6 juin 2018, comprenant le rapport de présentation, le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD), le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) ;
• Le résumé non technique intégré au rapport de présentation ;
• Une évaluation environnementale intégrée au rapport de présentation et l'avis de l’Autorité environnementale ;
• Le bilan de la concertation ;
• Les avis émis par les Personnes Publiques Associées et Personnes Publiques Consultées

Périmètre du SCoT du Ruffécois

Consultation

Consultation

Vous pouvez ici consulter les documents liés au SCoT du PETR du Pays Ruffécois

- Le guide du SCoT

- Le Résumé non technique et méthodologie d'élaboration

- La synthèse des observations du commissaire enquêteur

- Réponse à la synthèse du commissaire enquêteur

- Mémoire en réponse aux avis des Personnes Publiques Associées

- Réponse aux observations de la MRAe

- Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur

- Liste des modifications Post-Enquête Publique apportées au SCoT

- Délibération approbation SCoT

- Livre 0. Liste des modifications apportées au SCoT

- Livre 1.1. Présentation générale du SCoT du Pays du Ruffécois

- Livre 1.2. Diagnostic territorial et enjeux

- Livre 1.3. État Initial de l'Environnement

- Livre 1.4.1. Analyse de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers

- Livre 1.4.2. Atlas Origine

- Livre 1.4.3. Atlas Destination

- Livre 1.5. Explication des choix retenus pour l'élaboration du PADD et du DOO

- Livre 1.6. Analyse des incidences du SCoT sur l'environnement et mesures d'évitement et de réduction

- Livre 1.7. Articulation du SCoT avec les autres documents, plans et programme d'urbanisme

- Livre 1.8. Mise en oeuvre et suivi du SCoT

- Livre 1.9. Résumé non technique et méthodologie d'élaboration

- Livre 2. Projet d'Aménagement et Développement Durables

- Livre 3. Document d'Orientation et d'Objectifs

- Livre 4.1. Bilan de la Concertation

- Livre 4.2. Annexes du bilan de la concertation

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