Séance du 18 janvier 2023 - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier. - Règlement Budgétaire et Financier. - Décision modificative n°1 du budget primitif 2022 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois. - Demande de subvention ingénierie 2023 (Contrat Régional de Développement et de Transitions). - Demande de subvention pour le poste d'animateur santé. - Délibération portant création d'un emploi permanent. [collapse] Séance du 15 février 2023 - Approbation du Compte de Gestion 2022. - Annexe Compte de Gestion. - Approbation du Compte Administratif 2022. - Annexe Compte Administratif 2022. - Débat d'Orientations Budgétaires. - Annexe Débat d'Orientations Budgétaires. - Attribution de chèques cadeaux aux agents du PETR. - Approbation du Compte de Gestion 2022 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois. - Annexe Compte de Gestion 2022. - Approbation du Compte Administratif 2022 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois. - Annexe Compte Administratif 2022. - Adoption du Budget Primitif 2023 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois. - Annexe Budget Primitif 2023. - Validation du rapport annuel 2023 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois. - Rapport Annuel 2023. - Demande de classement de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois. - Annexe Classement. - Stagiaire : Recueil des mares. - Désignation d'un représentant du PETR du Pays du Ruffécois au CNAS - Collège des agents. [collapse] Séance du 15 mars 2023 - Réorganisation des services du PETR du Pays du Ruffécois. - Annexe organigramme du PETR. - Recrutement au poste de codirection. - Création d'un emploi permanent. - Subvention Fonctionnement 2023. - Adoption du Budget Primitif 2023 du PETR. - Annexe Budget Primitif 2023. [collapse] Séance du 12 avril 2023 - Création d'un emploi permanent. - Stagiaire : Développement du Réseau des Jardins. - Modification des modalités de la délibération relative à la mise en place du télétravail. [collapse] Séance du 14 juin 2023 - Délibération qui annule et remplace la délibération portant création d'un emploi permanent. - Création d'un emploi permanent. - Cotisations des Communautés de Communes. - Lutte et gestion contre l'ambroisie. - Modification des dispositions de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2024. - Demande de subvention les Florales d'automne. - Demande de subvention pour le poste de chargé(e) de mission mobilité. [collapse] Les décisions 26 janvier 2020 ruffecois Les commentaires sont fermés
