Séance du 24 janvier 2024 - Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux. - Délégation de pouvoir du Comité Syndical. - Assurance des risques statutaires du personnel - Mandat au CDG16 dans la perspective de souscrire un contrat groupe. - Attribution de cartes cadeaux au personnel du PETR du Pays du Ruffécois. - Désignation du PETR au sein du Comité de Direction de l'Office de Tourisme. - Lancement étude, évaluation/bilan du SCoT du Pays du Ruffécois. - Demande de subvention : Coopération Leader. [collapse] Séance du 14 février 2024 - Approbation du compte administratif 2023. - Compte Administratif 2023. - Approbation du compte de gestion 2023. - Compte de Gestion 2023. - Débat d'Orientations Budgétaires. - Demande de subvention "Les Florales d'Automne 2024". [collapse] Séance du 12 mars 2024 - Délibération portant affectation du résultat. - Adoption du budget primitif 2024. - Subvention de fonctionnement - Délibération afférente à la prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des agents. - Désignation des délégués du PETR au sein du Comité Technique du SCot. - Prise en charge du temps de travail du régisseur de la taxe de séjour par l'Office de Tourisme. - Approbation du compte administratif 2023 de l'Office de Tourisme. - Approbation du compte de gestion 2023 de l'Office Tourisme. - Adoption du budget primitif 2024 de l'Office de Tourisme. - Validation du rapport annuel 2023 de l'Office de Tourisme. - Désignation du PETR au sein du Comité Directeur de l'Office de Tourisme. [collapse] Séance du 19 juin 2024 - Délibération portant modification des dispositions de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2025. - Convention annuelle 2024 entre le PETR du Pays Ruffécois et l'Office de Tourisme Destination Nord Charente. - Délibération portant adhésion au service d'aide à la gestion des archives auprès du Centre de Gestion de la FPT de la Charente. - Renouvellement du contrat à durée déterminée du poste du chargé de mission mobilité. - Demande de subvention dans le cadre de "Nature et Transitions". - Transition énergétique - Appel à projets ADEME Nouvelle-Aquitaine 2024 - Pour la mise en place d'un 2ème poste visant à renforcer le service de conseil en énergie partagé (CEP). - Demande de subvention à l'Agence Régionale de Santé - Actions Ambroisie. - Validation de la stratégie biodiversité 2030. - Avis sur le projet de Schéma Régional des Carrières (SRC). - Décision - Évaluation du SCoT du PETR du Pays Ruffécois - Choix du candidat. [collapse] Les décisions 8 juillet 2024 ruffecois Les commentaires sont fermés
