Séance du 12 février 2025 - Débat d'orientations budgétaires. - DOB - Annexe. - Renouvellement du contrat à durée déterminée de Mme Anna MIGNON. - Désignation des représentants du PETR au sein du Comité de Direction de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois. - Adhésion au volet assistance à maîtrise d'ouvrage de l'ATD 16 pour un accès limité à l'assistance juridique. - Animation fonctionnement 2025 du volet territorial des fonds européens : demande de subvention Leader et Région. - Demande de subvention au titre du Contrat Local de Santé. - Délibération de principe : Adhésion AGEDI-ATD16. [collapse] Séance du 19 mars 2025 - Approbation du Compte Financier Unique. - CFU - Annexe. - Affectation du résultat. - Subvention de fonctionnement 2025. - Prise en charge du temps de travail du régisseur de la taxe de séjour par l'Office de Tourisme. - Renouvellement du contrat de projet du poste de conseiller en énergie partagée. - Adoption du Budget Primitif 2025. - Budget - Annexe. - Approbation du rapport d'évaluation et mise en révision du SCoT. [collapse] Séance du 9 avril 2025 - Approbation du compte administratif 2024 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois. - CA 2024 Office de Tourisme - Annexe. - Approbation du Compte de Gestion 2024 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois. - CG 2024 Office de Tourisme - Annexe. - Adoption du Budget Primitif 2025 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois. - BP 2025 Office de Tourisme - Annexe. - Validation du rapport d'activités 2024 de l'Office de Tourisme du Pays du Ruffécois. - Rapport d'activité Office de Tourisme - Annexe. - Convention cadre 2025-2027 entre le PETR du Pays du Ruffécois et l'Office de Tourisme. - Convention cadre 2025-2027 - Annexe. - Convention d'objectifs 2025 entre le PETR du Pays du Ruffécois et l'Office de Tourisme. - Convention objectifs - Annexe. - Avenant à la convention d'objectifs 2025 entre le PETR du Pays du Ruffécois et l'Office de Tourisme. - Avenant à la convention d'objectifs - Annexe. [collapse] Les décisions 24 mars 2025 ruffecois Comments are closed
