- Fixation du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau Syndical.
- Élection des Vice-Présidents et des autres membres du Bureau Syndical.
- Désignation des représentants du PETR au sein du Groupe d’Action Local (GAL) du LEADER.
- Désignation des représentants du PETR au sein de l’Office de Tourisme du Ruffécois.
- Modification de la délibération n°2020.0909.02 : fixation du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau du PETR du Pays du Ruffécois.
- Élection des autres membres du bureau.
- Remplacement d’un représentant du PETR à l’office de tourisme du Ruffécois.
- Désignation des représentants du PETR à l’ATD16 et volet numérique.
- Désignation des représentants du PETR au CNAS.
- Délégation de pouvoir du comité syndical.
- Indemnités du président et des vice-présidents.
- Fin du programme TEPOS 2018-2020 – Après TEPOS (2021).
- Subvention Leader pour le GIEE de la coopérative de Mansle.
- Ouverture d’une ligne de trésorerie interactive.
- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente.
- Protection sociale complémentaire (risque santé et/ou prévoyance) – mandat au centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente.
- Lieu de réunion du Comité Syndical et du Bureau du PETR.
- Délégation de pouvoir du Comité Syndical au Bureau du PETR.
- Règlement intérieur.- Annexe.
- Commissions thématiques et groupes de travail.
- Commission d'appel d'offres.
- Contrat de travail David BILLY.
- Recrutement agent d'entretien.
- Programme LEADER - Demande de subvention pour l'animation fonctionnement 2021.
- CDG 16 - Convention de services recrutement, remplacement, renfort. - Annexes.
- Bilan intermédiaire 2020 de l'OT du Ruffécois. - Annexe.
