Séance du 9 février 2022 - Autorisation permanente et générale de poursuites au comptable public du service de gestion comptable de Ruffec. - Mars bleu en Ruffécois. - Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements. - Validation du rapport d'activités 2021 de l'Office de Tourisme. - Approbation du compte administratif 2021 de l'Office de Tourisme. - Approbation du compte de gestion 2021 de l'Office de Tourisme. - Adoption du budget primitif 2022 de l'Office de Tourisme. - Transition énergétique - Appel à Projets Actée "SEQUOIA 3", accord de participation à la candidature groupée. [collapse] Séance du 9 mars 2022 - Approbation du Compte Administratif 2021. - Approbation du Compte de Gestion 2021. - Adoption du Budget Primitif 2022. - Subvention de fonctionnement 2022. - Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité. - Modification du plan de financement du diagnostic TVB du Pays du Ruffécois. - Nouvelle convention Hellio - Partenariat de gestion des CEE. - Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet économe de flux. [collapse] Séance du 25 mai 2022 - Validation de la structure porteuse du programme LEADER-FEDER OS5 et validation de la stratégie 2021-2027. - Désignation des représentants du PETR du Pays du Ruffécois au sein du Groupe d'Action Locale (GAL) du programme LEADER-FEDER OS5 2021-2027. - Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet. - Octobre Rose Pays Ruffécois. - Création d'un évènement autour du végétal. - Transition énergétique - Appel à projets Régional Nouvelle-Aquitaine pour la mise en place d'un service de conseil en énergie partagé 2022. [collapse] Séance du 14 septembre 2022 - Expérimentation du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023. - Détermination des durées d'amortissement des immobilisations - Dérogation au principe de prorata temporis. - Décision modificative n°1 du Budget Primitif 2022. - Tarifs des emplacements des florales. - Création d'une régie de recettes ou droit de place. - Modification du plan de financement de la délibération 2022.2505.05 : Création d'un évènement autour du végétal. - Prise en charge des frais de déplacement des stagiaires. - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade. - Mise à jour du tableau des emplois suite à l'avancement de grade. - Convention de service médiation préalable obligatoire. - Annexe - Convention de service médiation préalable obligatoire. [collapse] Séance du 16 novembre 2022 - Approbation du Contrat Régional de Développement et de Transition. - Modification du plan de financement de la trame verte et bleue "biodiversité nocturne". - Modification du plan de financement du diagnostic trame verte et bleue du PETR du Pays du Ruffécois. - Modification du plan de financement animation-fonctionnement programme Leader 2022 du programme 2014-2022. - Demande de subvention animation-fonctionnement programme Leader 2023-2024 du programme 2014-2022. - Demande de subvention animation-fonctionnement programme Leader 2023 du programme 2023-2027. - Contrat d'assurance groupe des risques statutaires - agents CNRACL. - Stagiaire balade, nature et patrimoine. - Renouvellement du contrat à durée déterminée de M. David BILLY et proposition de contrat à durée indéterminée. - Renouvellement du contrat à durée déterminée de Mme Christine BERTRAND. - Désignation des représentants du PETR au comité de direction de l'office de tourisme du Pays du Ruffécois. - Désignation des représentants du PETR au sein du GAL du programme Leader-FEDER OS5 2023-2027. [collapse] Les décisions, Non classé 25 janvier 2020 ruffecois Les commentaires sont fermés
